Atât declar, susţin şi semnez personal în vederea eliberãrii unui nou certificat de inmatriculare valabil pentru auto marca________, serie şasiu ...

La demande d’autorisation de reprise du travail à temps partiel thérapeutique est présentée par l’agent, à sa collectivité, accompagnée d’un certificat médical établi par son médecin traitant.

Pièce 10 - LRPS-2020-9157704 – TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA SALLE PEDIATRIQUE, RÉHABILITATION DE DEUX SALLE DE LA MATERNITE, CONSTRUCTION D’UN ENTREPOT ET …

Par la suite, l'éducatrice a animé une activité musicale où les enfants utilisaient des blocs pour taper le rythme et pratiquer le comptage des temps. Elle a ensuite compté les syllabes des prénoms des …

Conformément à la loi n°09-08, vous pouvez accéder aux données à caractère personnel vous concernant, les rectifier ou vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour …

Ce certificat médical, et les éventuels documents complémentaires, sont à remettre à votre patient, pour qu’il les joigne, sous pli confidentiel, à son dossier de demande à la MDPH.

Service en ligne Certificat de vie du retraité résidant à l’étranger Accéder au service en ligne Groupement d’intérêt public « Union retraite » Le certificat de vie peut aussi vous être transmis par …